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Marques déposées par monsieur HENRI LITTAYE
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ASSOCIATION AIDE HUMANITAIRE SAHEL SENEGAL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION AIDE HUMANITAIRE SAHEL SENEGAL
Monsieur HENRI LITTAYE

Numéro de dépôt :
4582448
Date de dépôt :
17/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ASSOCIATION AIDE HUMANITAIRE SAHEL SENEGAL de HENRI LITTAYE

Présentation de la marque ASSOCIATION AIDE HUMANITAIRE SAHEL SENEGAL

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2019 par monsieur HENRI LITTAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASSOCIATION AIDE HUMANITAIRE SAHEL SENEGAL »

Le déposant est monsieur HENRI LITTAYE domicilié(e) 14 RUE GAMBETTA - 60330 - LE PLESSIS BELLEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HENRI LITTAYE domicilié(e) 14 RUE GAMBETTA - 60330 - LE PLESSIS BELLEVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42


Monsieur HENRI LITTAYE - 14 RUE GAMBETTA - 60330 - LE PLESSIS BELLEVILLE - France


Monsieur HENRI LITTAYE - 14 RUE GAMBETTA - 60330 - LE PLESSIS BELLEVILLE - France


Publication - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Inscription le 7 octobre 2020 - Rejet total n°797288 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-07

Construction de fours industriels; Installation de collecte d'ordures [assainissement de déchets]; Installation de systèmes d'ingénierie environnementale; Installation de systèmes de contrôle environnemental; Installation de systèmes de protection de l'environnement; Réparation de structures destinées à être utilisées dans des environnements où les températures sont élevées; Réparation de systèmes de traitement des déchets d'origine animale; Services d'enlèvement de déchets [nettoyage]; Services de conseils liés à la réparation de systèmes de contrôle environnemental; Services de conseils liés à l'entretien de systèmes de contrôle environnemental ;

Éducation et formation relatives à la préservation de la nature et à l'environnement; Services d'enseignement en matière de protection de l'environnement; Services d'enseignement relatifs aux questions environnementales pour adultes; Éducation ; formation ; divertissement ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Essais d'environnement; Études environnementales; Fourniture d'informations technologiques concernant les innovations écologiques et respectueuses de l'environnement; Monitorage environnemental des zones de stockage des déchets; Monitorage environnemental des zones de traitement des déchets; Recherche dans le domaine de la protection de l'environnement; Recherche dans le domaine de la préservation de l'environnement; Service d'information sur l'environnement; Services d’essais environnementaux pour la détection de polluants dans l’eau; Services de conseil en matière de protection de l'environnement; Services de conseil en matière de pollution de l'environnement; Services de conseils en matière de recherche dans le domaine de la protection de l'environnement.